En bref. La mise sous licence de contenus autorise leur réutilisation sous certaines conditions, telles que l’attribution, les restrictions d’usage commercial et les règles d’adaptation.

Définition : La mise sous licence de contenus consiste à autoriser leur utilisation à des conditions précises. Pour les contenus web, une licence indique les usages que le titulaire des droits autorise, comme la copie ou l’adaptation, et les conditions applicables.

Points clés

Le résumé de la licence CC BY 4.0 de Creative Commons autorise la copie et l’adaptation, y compris à des fins commerciales, sous réserve d’attribution : mention du créateur, lien vers la licence et indication des modifications.
Le texte juridique de CC BY exige que les donneurs de licence disposent des droits nécessaires et signalent les éléments exclus de la licence.
La FAQ de Creative Commons invite les réutilisateurs à demander l’autorisation des titulaires des droits lorsque l’usage envisagé dépasse la licence, sauf si une exception ou une limitation au droit d’auteur s’applique.
Le protocole d’exclusion des robots de l’IETF, RFC 9309, définit les règles d’accès des robots d’exploration et précise que ces règles ne constituent pas une autorisation d’accès.

Quelles autorisations les licences Creative Commons accordent-elles ?

Les licences Creative Commons permettent aux titulaires des droits d’accorder des autorisations à l’avance. Leur présentation distingue les conditions qui encadrent la republication et la modification. CC BY autorise la réutilisation commerciale et l’adaptation avec attribution. La condition Partage dans les mêmes conditions (ShareAlike), abrégée SA, impose de partager les adaptations sous la même licence ou une licence compatible. Une adaptation est une modification, par exemple une traduction, qui nécessite une autorisation au titre du droit d’auteur applicable.

La condition Pas d’utilisation commerciale (NonCommercial), abrégée NC, limite la réutilisation autorisée aux fins non commerciales. Creative Commons retient comme critère la recherche, à titre principal, d’un avantage commercial ou d’une compensation financière. La condition Pas de modification (NoDerivatives), abrégée ND, autorise la distribution du contenu sans adaptation. Ces conditions se combinent dans des licences comme CC BY-NC-SA et CC BY-NC-ND. Le nom complet de la licence compte donc pour déterminer si une page ou une image peut être republiée ou modifiée.

Comment associer une licence à une page web ?

La FAQ sur l’application des licences de Creative Commons décrit la sélection d’une licence avec son outil de choix et l’ajout du code HTML fourni. Ce code affiche un bouton et une mention de licence. Une mention textuelle minimale peut nommer la licence et fournir son adresse :

Cette œuvre est mise à disposition sous licence CC BY 4.0.
https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/

La mention ne s’applique qu’aux contenus que l’éditeur est habilité à placer sous licence. Par exemple, une photographie soumise à des droits distincts nécessite une mention spécifique lorsqu’elle est exclue de la licence de la page. Le texte juridique de CC BY demande expressément de signaler les éléments exclus.

Lors du partage de contenus sous CC BY, ce même texte impose de conserver l’identification du créateur et les mentions pertinentes fournies, d’ajouter un lien vers le contenu lorsque cela est raisonnablement possible et de signaler les modifications. Une mention de licence ne fournit donc qu’une partie des informations nécessaires à une republication conforme. Le respect de la vie privée, les droits de la personnalité et le droit des marques nécessitent aussi un examen distinct selon ce texte juridique.

Quel lien entre les licences, les usages de l’IA et l’accès des robots ?

En octobre 2026, le guide sur les licences CC à l’ère de l’IA de Creative Commons explique que ses licences expriment les autorisations accordées lorsque le droit d’auteur s’applique. Les exceptions et limitations au droit d’auteur peuvent permettre certains usages de l’IA indépendamment de la licence associée au contenu. Le choix de NC ou ND nécessite donc d’examiner à la fois les réutilisations habituelles par des personnes et le fondement juridique de l’usage particulier de l’IA.

Un robot d’exploration est un client automatisé qui demande des ressources web. La RFC 9309 de l’IETF décrit les règles d’un fichier nommé robots.txt que les robots sont invités à respecter. La mention de licence d’un site consigne les autorisations de réutilisation ; ses règles destinées aux robots expriment ses préférences d’accès. L’éditeur peut examiner ces deux éléments pour vérifier séparément ses choix de réutilisation et d’accès.

Termes associés

Questions fréquentes

Pouvez-vous réutiliser un contenu sous licence CC sur un site commercial ?

La licence exacte détermine l’usage autorisé. La présentation des licences de Creative Commons autorise l’usage commercial sous CC BY, tandis que les licences NC limitent la réutilisation aux fins non commerciales.

Pouvez-vous retirer les autorisations après avoir changé la licence de votre site ?

Le résumé de CC BY 4.0 précise que le donneur de licence ne peut révoquer les libertés accordées tant que le réutilisateur respecte les conditions. Le changement de mention laisse donc ces autorisations en vigueur pour les personnes qui réutilisent conformément à la licence les contenus déjà placés sous celle-ci.

Que faire si la licence ne couvre pas la réutilisation que vous envisagez ?

La FAQ de Creative Commons indique de contacter les titulaires des droits pour obtenir leur autorisation. Une exception ou une limitation au droit d’auteur applicable peut également permettre cet usage.

Sources

Vérifiez comment une page se lit pour les moteurs de réponse. Ouvrir l’analyseur de score GEO

Mise sous licence de contenus